Browsing: animaux protégés

Deux mois après sa création, la brigade d’Autrey-lès-Gray saisit avec l’OFB un caïman et dix autres animaux

By Jérémy Armante08/09/2026

Créée le 1er juillet, la brigade d’Autrey-lès-Gray a saisi avec l’OFB dix reptiles et un chien de prairie chez un couple de Gray.

Appel à tuer les forces de l’ordre devant leurs familles : un homme identifié par les gendarmes d’Arras

By Jérémy Armante23/10/2026

Un habitant de Bucquoy est mis en cause après la découverte d’un…

Justice administrative à Nantes : près de 23 000 affaires jugées en un an

By Jérémy Armante20/10/2026

Le bilan publié par le Conseil d’État distingue l’activité du tribunal administratif et de la cour administrative d’appel, ainsi que leurs délais de jugement et plusieurs décisions marquantes.

« Code noir » : le Sénat examine une abrogation explicite à portée mémorielle

By Jérémy Armante20/10/2026

Le texte, adopté sans modification en commission, vise à retirer explicitement du droit des dispositions esclavagistes déjà dépourvues d’effet juridique.

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