Jour : 29 novembre 2025

La Bretagne en alerte contre les vols d’huîtres : surveillance renforcée des gendarmes contre ce fléau qui touche tout le littoral français »

By Jérémy Armante29/11/2025

L’opération « Ostréa », dispositif majeur de surveillance des parcs ostréicoles, a été relancée le 26 novembre 2025 à Sarzeau (Morbihan), au cœur d’une région qui…

Justice administrative à Nantes : près de 23 000 affaires jugées en un an

By Jérémy Armante20/10/2026

Le bilan publié par le Conseil d’État distingue l’activité du tribunal administratif et de la cour administrative d’appel, ainsi que leurs délais de jugement et plusieurs décisions marquantes.

« Code noir » : le Sénat examine une abrogation explicite à portée mémorielle

20/10/2026

Violences sexuelles : le Sénat veut mieux informer les victimes avant une libération

20/10/2026

Justice administrative à Nantes : près de 23 000 affaires jugées en un an

By Jérémy Armante20/10/2026

« Code noir » : le Sénat examine une abrogation explicite à portée mémorielle

By Jérémy Armante20/10/2026

Le texte, adopté sans modification en commission, vise à retirer explicitement du droit des dispositions esclavagistes déjà dépourvues d’effet juridique.

Violences sexuelles : le Sénat veut mieux informer les victimes avant une libération

By Jérémy Armante20/10/2026

La commission des lois soutient une information préalable plus systématique et revoit le délai prévu. Les dispositions restent en discussion parlementaire.

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