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443 millions d’euros ! C’est le montant astronomique des saisies d’avoirs criminels réalisées en 2023 par la seule gendarmerie nationale Ce montant représente une augmentation significative de 17% par rapport à l’année précédente et une hausse deux fois supérieure à celle enregistré en 2019. Ces résultats exceptionnels ne se limitent pas à la gendarmerie seule, car la police affiche également une performance record, notamment grâce à la confiscation de biens immobiliers de grande valeur.
Il est intéressant de noter que l’investissement préféré des criminels demeure dans l’immobilier, plaçant ainsi la pierre en tête des avoirs susceptibles d’être saisis par la justice dans le cadre de procédures pénales. Ces saisies ne sont que des mesures temporaires en attendant la confiscation définitive prononcée par le tribunal. Les biens visés peuvent être ceux ayant directement servi à la commission d’infractions ou, plus fréquemment, le patrimoine accumulé par les criminels au fil du temps.
Les espèces sonnantes et trébuchantes en tête des saisies
En ce qui concerne les véhicules, ils occupent la deuxième place dans l’ordre des biens saisis, suivis par d’autres biens meubles. Cependant, la hiérarchie des saisies diffère légèrement dans le cas des trafiquants de drogue. Dans ce contexte, ce sont les espèces sonnantes et trébuchantes qui arrivent en tête des saisies. Ces sommes d’argent peuvent être récupérées lors de perquisitions ou lors de l’arrestation de « collecteurs » responsables de la collecte des fonds provenant du trafic de stupéfiants, avant d’être transférées aux blanchisseurs qui les réintroduisent dans le circuit légal.
Simplification des procédures
Depuis 2010, plusieurs textes de loi ont significativement simplifié le processus de saisie et de confiscation des avoirs criminels. Ainsi, aucun bien n’est désormais à l’abri, et la saisie est devenue une priorité majeure pour lutter contre la criminalité. Cette approche vise à frapper au portefeuille, considérant que la saisie représente la véritable peine infligée aux criminels, bien plus que la perspective d’une peine de prison, que ces derniers intègrent souvent dans leurs calculs.
La lieutenante-colonelle Cécile Lambert, cheffe de la cellule nationale des avoirs criminels de la gendarmerie, souligne l’efficacité de cette stratégie en précisant que la saisie est devenue la véritable peine, surpassant le risque de la prison dans les calculs des malfaiteurs. En outre, la législation a prévu une incitation pour les forces de l’ordre, leur offrant la possibilité de se voir attribuer les véhicules ou le matériel retirés aux délinquants par décision d’un juge.
